Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE RAVEL
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Numéro de dépôt :
4595331
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
TERRES DE RAVEL de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Présentation de la marque TERRES DE RAVEL

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL domicilié(e) CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRES DE RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE RAVEL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU DES LETTES , CHATEAU DE GUIRANNE , LE CHEVALIER DE RASCASSE , VIGNOBLES FRANCOIS RAVEL , VIGNOBLES RAVEL , CHATEAU MONTAUD , La Malice de Thaïs , UNEXPECTED BY MONTAUD , DOMAINE DE FONDAILLES , CHATEAU SAINT ISIDORE


SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL - CHATEAU MONTAUD - 83390 - PIERREFEU-DU-VAR - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Huiles et graisses à usage alimentaire ; Huile d’olives ;

Boissons alcoolisées à l’exception des bières ; vins ;

Services de restauration [alimentation] ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement temporaire ; location d'installations pour événements ; location de chambres comme hébergements temporaires ; location de salles de réunion ; location de salles pour expositions, évènements sociaux et réceptions; organisation de réceptions de mariages [sites] ; organisation de réceptions de mariage [nourriture et boissons] ; organisation de banquets ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services d’un sommelier; services de chef de cuisine personnel.